1. Éditeur du site
Propuls Lab, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro 103 119 129.
SIRET : 103 119 129 00015
TVA intracommunautaire : FR52103119129
Siège social :
38 rue Charles-Édouard Guillaume
25000 Besançon
France
E-mail : e.masson@propuls-lab.com
Téléphone : 06 80 25 45 49
2. Direction de la publication
Président et Directeur de la publication : Edouard MASSON.
3. Hébergement
La plateforme est hébergée sur une infrastructure cloud reposant notamment sur les prestataires suivants :
- Cloudflare, Inc. — Hébergement et diffusion de l'application
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.cloudflare.com - Supabase, Inc. — Base de données et services associés (authentification, stockage)
970 Toa Payoh North, Singapour 318992
supabase.com
4. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement, après réclamation écrite préalable restée infructueuse, au médiateur de la consommation suivant :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France
www.cm2c.net
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site Propuls Lab (textes, graphismes, logos, images, vidéos, icônes, sons, code source) est la propriété exclusive de Propuls Lab ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.